Mentions légales
Informations selon § 5 TMG
Pawtrait
Manuel Valle Lanza
Brückengasse 1b
78462 Constance
Allemagne
Courrier électronique : pawtrait@mail.de
Numéro d'identification de la taxe sur le chiffre d'affaires conformément au § 27 a de la loi sur la taxe sur le chiffre d'affaires :
DE334976324
Remarque sur les droits d'auteur
Le contenu et la structure des pages Internet de www.pawtrait.eu sont protégés par les droits d'auteur. Toute reproduction d'informations ou de données, en particulier l'utilisation de textes, de parties de textes, d'images ou d'autres contenus, nécessite l'accord préalable du fournisseur ou du détenteur des droits.
Procédure de conciliation en ligne
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL) que l'utilisateur peut trouver à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/. En cas de réclamation concernant Pawtrait, l'utilisateur peut à tout moment s'adresser à la plateforme OS.
Règlement alternatif des litiges conformément à la loi sur le règlement des litiges de consommation
Nous attirons votre attention sur le fait que Pawtrait n'est pas disposé à participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs et n'y est pas tenu.
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